Actionnariat, rémunérations non salariées, honoraires, dispositifs de retraite supplémentaire.
La gestion des données DSN évolue, et les entreprises doivent désormais suivre des situations de plus en plus variées : actionnariat, rémunérations non salariées, honoraires, dispositifs de retraite supplémentaire.
Pour accompagner cette complexification, D2BI lance quatre nouvelles applications permettant de sécuriser, analyser et vérifier l’ensemble de ces informations déclarées à travers la DSN.
Ces nouveaux modules viennent compléter la plateforme et offrent une vision à 360° de toutes les formes de rémunérations et droits associés, qu’ils concernent des salariés, des dirigeants, des prestataires ou tout autre individu rattaché à l’entreprise.
1/ Actions gratuites – Stock Options – BSPCE
A. Les objectifs
Suivre l’ensemble des actions gratuites, stock-options et BSPCE déclarés à travers la DSN, et offrir une visibilité complète sur ces dispositifs d’actionnariat.
B. Les indicateurs et vues disponibles
- Nombre de bénéficiaires
- Nombre d’actions, titres et options
- Valeur des actions, titres et options
- Axes : entreprise, établissement, individu, type d’actionnariat, contexte
C. Les cas d’usage
- Sécuriser la déclaration en DSN de l’actionnariat (AGA, SO, BSPCE).
- Obtenir le détail par individu ou par entreprise des actions, titres et options attribués.
D. Les enjeux
Ces dispositifs, courants dans les start-ups comme dans les groupes, nécessitent un suivi précis pour éviter les erreurs déclaratives (valorisation, dates, bénéficiaires).
D2BI centralise désormais ces informations et les rend exploitables et vérifiables, notamment en cas de contrôle.
2/ Cotisations des individus non salariés
A. Les objectifs
Assurer le suivi des bases, de la régularisation du Prélèvement à la Source (PAS) et des cotisations concernant les individus non salariés : mandataires sociaux, indépendants rattachés à l’entreprise, prestataires avec obligations déclaratives spécifiques.
B. Les indicateurs et vues disponibles
- Montant des bases assujetties
- Nombre d’individus non salariés concernés
- Suivi des régularisations du PAS (prélèvement à la source)
- Axes : entreprise, établissement, individu, base assujettie
C. Les cas d’usage
- Contrôles mensuels du PAS (prélèvement à la source)
- Réponses aux demandes des individus non salariés
- Analyse des écarts d’un mois sur l’autre
D. Les enjeux
Certaines rémunérations ne passent pas par des fiches de paie classiques mais doivent tout de même être déclarées.
Cette application garantit une traçabilité totale des informations DSN, évite les incohérences et facilite la communication avec les bénéficiaires.
3/ Droits supplémentaires acquis au titre des régimes de retraite supplémentaire
A. Les objectifs
Suivre les droits supplémentaires acquis dans le cadre des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies.
B. Les indicateurs et vues disponibles
- Montants des droits supplémentaires acquis
- Évolution des montants et des bénéficiaires
- Axes : temps, établissement, individus
C. Les cas d’usage
- Contrôles mensuels
- Aide aux réponses des bénéficiaires
D. Les enjeux
Même si ce dispositif est encore peu utilisé par les entreprises, il fait partie des flux déclaratifs DSN. D2BI permet désormais de contrôler et justifier ces droits facilement, notamment en cas de vérification externe.
4/ Honoraires
A. Les objectifs
Assurer le suivi des honoraires versés et de leurs bénéficiaires, qu’il s’agisse de prestataires, consultants, intervenants ponctuels ou toute autre personne rémunérée hors salariat.
B. Les indicateurs et vues disponibles
- Montants des honoraires
- Évolution annuelle
- Liste des bénéficiaires
- Axes : temps, établissement, statut
C. Les cas d’usage
- Contrôles annuels des honoraires déclarés
- Assistance aux bénéficiaires
- Liste détaillée des honoraires par individu
D. Les enjeux
Les honoraires font partie des montants susceptibles d’être contrôlés, et les écarts entre DSN, comptabilité et virements peuvent créer des risques.
Ce module offre une vision claire et sécurisée de l’ensemble des honoraires déclarés.
Un renforcement majeur de la conformité DSN
Avec ces quatre nouvelles applications, D2BI couvre désormais un spectre encore plus large de déclarations :
- Rémunérations atypiques
- Avantages liés à l’actionnariat
- Rémunérations de dirigeants et non-salariés
- Honoraires
- Droits à retraite supplémentaire
Elles permettent une meilleure conformité DSN, une traçabilité complète, une sécurisation des données en cas de contrôle et une analyse simplifiée pour les entreprises comme pour les bénéficiaires.
Face à la diversité croissante des dispositifs de rémunération, D2BI continue d’évoluer pour offrir aux entreprises des outils toujours plus complets, fiables et conformes aux exigences réglementaires.
Ces nouveaux modules renforcent la capacité des organisations à contrôler, analyser et sécuriser leurs déclarations DSN, tout en gagnant en transparence et en efficacité.
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